1. Qu'est-ce qu'un rejet de facture ?
Un rejet correspond au refus de traitement ou de paiement d'une facturation réalisée par un professionnel de santé. Il est émis par :
- l'Assurance Maladie Obligatoire (AMO)
- une mutuelle / complémentaire santé (AMC)
…lorsqu'un élément de la facture ne permet pas la prise en charge.
Le rejet est accompagné d'un libellé ou code d'erreur qui indique l'origine du problème :
- Erreur dans les droits du patient
- Données manquantes, erronées ou incohérentes (cotations, parcours de soins, etc.)
- Problème de facturation ou de paramètres dans la FSE
- Contrat mutuelle non à jour
💡 Le rejet n'est pas une sanction.
C'est un signal qui vous permet de corriger et renvoyer la facture afin d'obtenir le paiement.
2. Le parcours d'une FSE : avec ou sans retour NOEMIE
Après création et transmission d'une Feuille de Soins Électronique (FSE), voici ce qui se passe :
Étapes du parcours :
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Étape |
Description |
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1. Création de la FSE |
Le professionnel de santé crée la facture dans Stellair, en tiers payant (AMO/AMC) ou sans tiers payant. |
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2. Transmission à la CPAM |
La FSE est envoyée électroniquement à la caisse d'assurance maladie. |
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3. Accusé de réception |
La CPAM confirme la bonne réception du lot de factures. |
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4. Contrôles AMO |
L'Assurance Maladie vérifie les données de la facture (droits, cotations, parcours de soins…). |
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5. Retour NOEMIE |
La CPAM retourne le résultat : paiement (virement) ou rejet (avec code d'erreur) uniquement pour les FSE avec du tiers payant (AMO ou AMC) |
Deux situations possibles :
- Avec tiers payant (TP) : c'est le professionnel de santé qui reçoit le retour NOEMIE dans Stellair. Il est directement informé des rejets.
- Sans tiers payant : le patient avance les frais et se fait rembourser directement. L'Assurance Maladie peut informer le professionnel par e-mail ou courrier en cas de rejet.
⚠️ Sans tiers payant, pensez à surveiller vos notifications e-mail ou courriers de l'Assurance Maladie pour détecter d'éventuels rejets.
3. Les grandes catégories de rejets
Les rejets peuvent provenir de deux organismes différents :
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Type de rejet |
Émetteur |
Exemples fréquents |
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Rejet AMO |
Assurance Maladie (CPAM, MSA…) |
Droits non ouverts, incompatibilité ASU-NAT, type de contrat incorrect |
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Rejet AMC |
Mutuelle / complémentaire santé |
Contrat non à jour, dépassement d'honoraires non autorisé, dates de validité dépassées |
4. Où trouver les rejets dans Stellair ?
Stellair centralise les rejets à deux endroits :
Depuis le tableau de bord :
- Une tuile dédiée affiche les factures rejetées.
- La colonne « Code de rejet » indique le code numérique du rejet.
- En survolant l'icône ℹ️ avec la souris, vous lisez le libellé complet du rejet.
Depuis le détail d'une facture :
- Dans la rubrique « Télétransmission vers la caisse », le statut de la facture est visible.
- Un point d'exclamation rouge (!) signale un rejet.
- Dans l'espace « Retours NOEMIE », cliquez sur la loupe en bout de ligne pour obtenir le libellé du rejet.
5. Pour aller plus loin
Ce premier article vous a permis de comprendre ce qu'est un rejet et comment il circule. Pour aller plus loin, consultez :
- Les 5 rejets AMO les plus courants dans Stellair
- Comment corriger un rejet dans Stellair ?
- Rejets AMC (mutuelles) : comment les gérer ?
- Prévenir les rejets : les bons réflexes avant et pendant la facturation